Selon la Loi sur les services de santé et les services sociaux (articles 295 et 395), les établissements de santé et de services sociaux, au plus tard le 30 juin de chaque...

Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Une aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but...

Statistiques sur les adultes prestataires du Programme d’aide sociale, selon le type de prestataires et certaines caractéristiques

Statistiques sur la clientèle prestataire des programmes d’aide financière de dernier recours, selon certaines caractéristiques, et montant des prestations versées aux ménages

Statistiques sur les adultes prestataires des programmes d’aide financière de dernier recours, selon le type de prestataires et certaines caractéristiques

L'agence régionale de mise en valeur des forêts privées est une personne morale à but non lucratif. Sa constitution et son organisation sont décrites dans les articles 132 à 168...

Affectation du territoire de la ville de Trois-Rivières. SADR = Schéma d'aménagement et développement révisé

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières

Courbes de niveau d'une équidistance de 1 m dérivées d'un relevé lidar réalisé en 2015.Attributs :ID - Identifiant uniqueSOUSTYPE - Courbe de niveau maîtresse (1) ou secondaire...

Localisation ponctuelle des aéroports, héliports, hydroaérodromes et aérodromes du Québec; géométrie, toponymie, code, etc.

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la...

​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​Liste de toutes les adresses civiques de Rimouski avec leurs coordonnées géographiques

Ensemble des points d'adresses sur le territoire de la Ville de Québec.

Liste d'adresses civiques ponctuelles sur le territoire de Lévis

Le jeu de données présente une série de tableaux qui décrivent diverses caractéristiques des personnes immigrantes admises au Québec au cours d'un trimestre.

Ce jeu de données extrait de la base de données de Mediafilm inventorie les adaptations cinématographiques ayant été diffusées au Québec depuis plus d'un siècle. Sans prétendre...

Localisation ponctuelle des abribus sur le territoire de la Ville de Repentigny.

Secteurs à vocation industrielle.Attributs :ID - Identifiant uniqueNOM - Nom du parc industriel