-
Fichiers du code géographique du Québec
Organisation : Institut de la statistique du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesLes fichiers du code géographique du Québec correspondent à un ensemble de données tabulaires présentant le portait le plus récent du découpage municipal en vigueur (fichier...- XML
- TXT
-
Remboursement des allocations aux partis autorisés (archives)
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesAllocation destinée au remboursement des dépenses faites pour l'administration courante de tout parti autorisé en vertu de l’article 474.0.4. de la Loi sur les cités et villes.- WEB
- CSV
- XLS
-
Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique (archives)
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLes personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste...- CSV
-
Élections municipales - Postes électifs
Organisation : Ville de MontréalCatégorie : Gouvernement et financesLe fichier comporte les informations liées aux différents postes électifs des élections générales des années passées. Plusieurs- CSV
Plan de zonage - Ville de Shawinigan
Organisation : Ville de ShawiniganCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan. Méthode de collecte Numérisation à partir du cadastre. Attributs- ...
- GeoJSON
Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique...- CSV
Unités d'évaluations de la matrice graphique - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiquePolygones d'unités d'évaluation de la matrice graphique. Contexte de collecte Processus de mise à jour en collaboration avec le service d'évaluation....- REST
- GeoJSON
Districts électoraux 2025 - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCouche polygonale des districts électoraux pour l'élection de 2025. Nouveau balancement des électeurs fait passer le nombre de districts de 11 à 10 pour l'élection de 2025....- REST
- GeoJSON
Adresses civiques ponctuelles - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacinthePosition des points d'adresses. Contexte de collecte Source initiale des bases de données d'adresses Qc, du service de l'urbanisme, du service du génie et du...- REST
- GeoJSON
Grandes affectations du zonage - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche des grandes affectations. Contexte de collecte Tiré du règlement de zonage. Méthode de collecte Cartographie assistée par ordinateur....- REST
- GeoJSON
Zonage - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche polygonale du zonage. Contexte de collecte Maintien et modifications par le service de l'urbanisme selon les amendements au règlement de zonage....- REST
- GeoJSON
Points d'intérêt et noms de lieux - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Éducation et recherche; Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; Politiques sociales; Santé; Société et culture; Tourisme, sports et loisirsCouche ponctuelle des points d'intérêt et des noms de lieux. Écoles, piscines, bâtiments municipaux, etc. Contexte de collecte Collecte manuelle et...- REST
- GeoJSON
Lignes de division de lots de la matrice graphique - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche linéaire illustrant les divisions de lots présentes dans la matrice graphique dans le cas de propriétés contenant plusieurs lots. Contexte de collecte...- REST
- GeoJSON
Point d'immatriculation de l'unité d'évaluation - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégorie : Gouvernement et financesCouche ponctuelle des points d'immatriculation (centroïdes) des unités d'évaluation de la matrice graphique. Contexte de collecte Mise à jour fournie par...- REST
- GeoJSON
Table des noms de rues officiels - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; Société et culture; TransportTable de données contenant les les odonymes de rues de la ville. Les noms ont été vérifiées avec la commission de toponymie du Québec. Contexte de collecte...- REST
Districts électoraux 2021 - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheDistricts électoraux de l'élection municipale de 2021. Contexte de collecte Création des districts en collaboration avec les services juridiques et les données...- REST
- GeoJSON
Districts électoraux 2017 - Saint-Hyacinthe
Organisation : Ville de Saint-HyacintheCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publique; Politiques sociales; Société et cultureDécoupage électoral de l'élection 2017. Contexte de collecte Création des districts en collaboration avec les services juridiques et les données électorale du...- REST
- GeoJSON
Richesse foncière uniformisée
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLa richesse foncière uniformisée (RFU) permet de mesurer et de comparer la capacité des municipalités à générer des revenus de taxes et de compensations tenant lieu de taxes....- CSV
- XLSX
Échelles de traitement
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégorie : Gouvernement et financesLes échelles de traitement présentées reflètent les dernières modalités convenues entre les parties. Pour la majorité des emplois, elles couvrent la période du 1er avril 2023 au...- CSV
- XLSX
Résultats du Budget participatif de Montréal
Organisation : Ville de MontréalCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Gouvernement et finances; Politiques socialesCet ensemble de données contient les informations recueillies dans le cadre des trois éditions du budget participatif de la Ville de Montréal. Les données présentent les...- CSV
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API ).