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Groupement forestier
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCe produit est représenté par une couche polygonale couvrant le territoire desservi par les groupements forestiers. Les groupements forestiers accrédités par les agences...- CSV
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Élection municipale 2017 – Mairie
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesÉlection municipale 2017 – Mairie- CSV
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Élection municipale 2017 – Districts électoraux
Organisation : Ville de GatineauCatégorie : Gouvernement et financesÉlection municipale 2017 – Districts électoraux- CSV
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Affectations du sol au plan d'urbanisme
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégorie : Gouvernement et financesEnsemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda- HTML
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Établissements actifs
La CNESST à l’écoute de vos besoins en matière de données! Répondez à notre questionnaire. Vous utilisez ou avez des besoins précis en lien avec les données de la CNESST? Prenez...- CSV
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Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique gouvernementale relative à l’emploi et à la qualité de la langue française dans l’administration prévoit que : « L'Administration n'accorde ni...- CSV
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Ententes et engagements
Catégorie : Gouvernement et financesDans des matières relevant de sa compétence constitutionnelle, le gouvernement du Québec conclut des engagements internationaux avec des États souverains, certaines de ses...- CSV
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Ententes 25 000 $ et plus
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Gouvernement et financesListe des ententes permanentes ou contractuelles de 25 000$ et plus octroyés par Longueuil.- XLSX
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Écosystème forestier exceptionnel (EFE)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsÉcosystèmes forestiers situés sur le domaine de l'État et présentant un intérêt particulier pour la conservation de la diversité biologique, en raison de leur caractère rare ou...- CSV
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Échelles de traitement
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégorie : Gouvernement et financesLes échelles de traitement présentées reflètent les dernières modalités convenues entre les parties. Pour la majorité des emplois, elles couvrent la période du 1er avril 2020 au...- CSV
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Districts électoraux 2025
Organisation : Ville de RepentignyCatégorie : Gouvernement et financesDélimitation des districts électoraux 2025 de la Ville de Repentigny.- CSV
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Zones de développement urbain
Organisation : Ville de Sherbrooke - Données géomatiquesCatégorie : Gouvernement et financesZones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone- HTML
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Dette représentant les déficits cumulés
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesLa dette représentant les déficits cumulés au sens des comptes publics représente la différence entre les passifs et les actifs du gouvernement (financiers et non financiers)....- CSV
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Dette nette du gouvernement du Québec
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesLa dette nette correspond à la dette qui a servi à financer les actifs non financiers (immobilisations) et les déficits cumulés. Elle est obtenue si l’on soustrait les actifs...- CSV
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Dette brute du gouvernement du Québec
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesAu cours des dernières années, la dette du gouvernement a pris une importance grandissante dans les discussions sur les finances publiques. Les citoyens sont préoccupés par le...- CSV
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Comptes publics du gouvernement – Volume 1
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesPrésente certaines données du volume 1 des comptes publics déposés annuellement par le ministère des Finances à l’Assemblée nationale. Ce jeu de données regroupe des...- CSV
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Déclaration de l’employeur en matière d’équité salariale (DEMES)
Catégories : Gouvernement et finances; Politiques socialesLa CNESST à l’écoute de vos besoins en matière de données! Répondez à notre questionnaire. Vous utilisez ou avez des besoins précis en lien avec les données de la CNESST? Prenez...- CSV
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Comptes publics du gouvernement – Volume 2
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : Gouvernement et financesCes jeux de données présentent certaines données du volume 2 des Comptes publics déposées annuellement par le ministère des Finances à l’Assemblée nationale. Ils regroupent des...- CSV
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Commissions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions.- CSV
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Code, nom et acronyme des ministères et organismes publics dont le gouvernement ou l'Assemblée...
Organisation : Ministère du Conseil exécutifCatégorie : Gouvernement et financesListe des ministères et organismes publics actifs. Les organismes publics sont les organismes dont le gouvernement ou l'Assemblée nationale procède à la nomination de membres.- CSV
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant
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Documentation de l'API
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