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Affectations
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAffectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Aires de contraintes
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueAires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski- SHP
- CSV
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PIIA
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiquePlan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
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Sites du patrimoine
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueSites patrimoniaux de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
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Plan de zonage
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski- GeoJSON
- CSV
- SHP
- KML
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Commissions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions.- CSV
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Historique (publique) d'embâcles répertoriés au MSP
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCette couche de données provient des renseignements consignés à la Direction des opérations du ministère de la Sécurité publique (MSP) lors de redoux hivernaux ou d'inondation...- SHP
- CSV
- GeoJSON
- HTML
- WMS
- WFS
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Limites territoriales des directions régionales de la sécurité civile et de la sécurité incendie
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueTerritoire d'intervention des directions régionales de la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie (DGSCSI). But: Connaître les limites des...- SHP
- HTML
- WMS
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Plan de zonage - Ville de Shawinigan
Organisation : Ville de ShawiniganCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueCouche polygonale du zonage sur le territoire de la ville de Shawinigan. Méthode de collecte Numérisation à partir du cadastre. Attributs- ...
- GeoJSON
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Entreprises non conformes au processus de francisation
Organisation : Office québécois de la langue française (OQLF)L'article 22 de la politique...- CSV
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Zone agricole transposée au Cadastre du Québec
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueEntreprise il y a plusieurs années, la rénovation cadastrale couvre maintenant une vaste partie du territoire agricole. L'impact sur les opérations de la Commission est...- HTML
- SHP
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Inclusions et exclusions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLes inclusions et exclusions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA...- SHP
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Décisions de la CPTAQ
Organisation : Commission de protection du territoire agricoleCatégories : Agriculture et alimentation; Loi, justice et sécurité publiqueLes décisions proviennent des demandes d’autorisation qui sont soumises en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA L.R.Q., c. P-41.1)...- SHP
- HTML
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Registre des sanctions administratives pécuniaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...- CSV
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Plan de zonage
Organisation : Ville de Rouyn-NorandaCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDécoupage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844- HTML
- REST
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- ZIP
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Zonage
Organisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
- SHP
- FGDB
- HTML
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Type de milieux du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
- GeoJSON
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- SHP
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Règlement de contrôle intérimaire RV3535 relatif à la conservation des milieux naturels
Organisation : Ville de LévisTerritoire d'application du règlement de contrôle intérimaire relatif à la conservation des milieux naturels (RV3535) à la Ville de Lévis.- FGDB
- SHP
- GeoJSON
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Districts électoraux
Organisation : Ville de QuébecCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des districts électoraux de la Ville de Quebec.- CSV
- GeoJSON
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