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Zonage
Organisation : Ville de LévisCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueLimite du zonage municipal de la ville de Lévis.- GeoJSON
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Zonage
Organisation : Ville de LongueuilCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueLes limites de zonage municipal de la Ville de Longueuil sont utilisées pour des fins de gestion des règlements d'urbanisme.- GeoJSON
- KMZ
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Arrondissements
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueListe d'arrondissements du territoire de la Ville de Longueuil et de ses délimitations.- GeoJSON
- KMZ
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Utilisation du sol
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDiffusion cartographique des données sur l'utilisation socioéconomique des sols pour le territoire de la Ville de Longueuil.- GeoJSON
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Postes de police
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des postes de police de l'agglomération Longueuil.- GeoJSON
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Casernes d’incendie
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des casernes de pompier de l'agglomération Longueuil.- GeoJSON
- KMZ
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Limite municipale
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLimite territoriale de la Ville de Longueuil.- GeoJSON
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- SHP
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Périmètre urbain
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLes périmètres urbains correspondent aux limites urbanisées et de son extension future de l'habitat de type urbain.- GeoJSON
- KMZ
- SHP
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Districts électoraux
Organisation : Ville de LongueuilCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDivision politique d'une municipalité établie en vue de l'élection d'un conseiller municipal. Ce jeu de données contient la représentation géographique des districts électoraux.- CSV
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- SHP
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Limites des districts électoraux des dernières élections municipales
Organisation : Ville de LavalCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des districts électoraux des dernières élections municipales. Chaque district est représenté par un(e) conseiller(ère) municipal(e) élu(e) par les électeurs du...- CSV
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Tronçon de contrainte sonore du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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- SHP
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Localisation des accidents de la route
Organisation : Ville de LavalCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueDonnées des accidents routiers s’étant produits sur le territoire de Laval et dont le Service de police de Laval a la responsabilité. Les accidents survenus sur les réseaux...- CSV
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Type de milieux du CDU
Organisation : Ville de LavalCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueCartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.- CSV
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Borne d'incendie
Organisation : Ville de LévisCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueBornes d'incendies sur le territoire de Lévis- GeoJSON
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Registre des déclarations de culpabilité
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions aux lois suivantes et à leurs règlements d’application :- Loi...
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Registre des sanctions administratives pécuniaires
Organisation : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des ParcsCatégorie : Loi, justice et sécurité publiqueLe MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, des sanctions administratives pécuniaires...- CSV
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Commissions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des commissions et sous-commissions.- CSV
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Circonscriptions
Organisation : Assemblée nationale du QuébecCatégories : Gouvernement et finances; Loi, justice et sécurité publiqueJeu de données présentant la liste des circonscriptions.- CSV
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Stations débit/niveau - Grand public
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueMesure des stations de débit et de niveau des partenaires du ministère de la Sécurité publique (MSP). Les débits et les niveaux permettent de surveiller de façon automatique les...- HTML
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Desserte des centres d'urgences 9-1-1
Organisation : Ministère de la Sécurité publiqueCatégorie : Loi, justice et sécurité publique- Desserte des ententes des centres d'appels d'urgence administratifs:
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Documentation de l'API
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