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Registre des émissions de gaz à effet de serre
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les...- CSV
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Registre des émissions de contaminants atmosphériques
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre...- CSV
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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Régime de rentes du Québec
Organisation : Retraite QuébecCatégorie : Politiques socialesLe Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....- CSV
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Regards
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : InfrastructuresRegards d'égout de la ville de Trois-Rivières.- SHP
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Refuge de la Route blanche
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des refuges de la Route blanche. La Route blanche est un sentier de motoneige situé sur la Basse-Côte-Nord constituant le seul lien terrestre hivernal...- CSV
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Refuge biologique (désigné et en projet)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsLes refuges biologiques sont de petites aires forestières situées sur le domaine de l'État et soustraites aux activités d’aménagement forestier de façon permanente en vue de...- FGDB
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Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresLa Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...- XLSX
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Rapport financier 2023 des organismes municipaux et autres documents connexes
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesChaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au...- CSV
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2020
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2019
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2018
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- XLSX
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Rapport financier 2016
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2015
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2014
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Activités d’inspection des aliments : secteur de la vente au détail et de la restauration
Catégorie : Agriculture et alimentationLe Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec veille à la protection de la santé des consommateurs en assurant l’innocuité et la salubrité des...- CSV
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Radar photo
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation des radars photo : - Appareil de surveillance au feu rouge - Radar photo fixe - Radar photo fixe et surveillance au feu rouge - Radar photo mobile- HTML
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