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Repère kilométrique
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLes repères kilométriques, aussi souvent appelés bornes kilométriques, permettent aux usagers de la route et aux intervenants en sécurité d’utiliser la signalisation routière à...- HTML
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Répartition géographique des particuliers ayant un revenu total de 1 M$ ou plus, 2014 à 2023
Organisation : Revenu QuébecCatégorie : Économie et entreprisesNombre de particuliers ayant déclaré un revenu total de 1 000 000 $ ou plus selon la région administrative, pour les années d’imposition 2014 à 2023, en date du 30 septembre 2024.- CSV
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Répartition du financement agricole et forestier selon la région administrative
Organisation : Financière agricole du QuébecCatégories : Agriculture et alimentation; Économie et entreprisesPrésentation du détail du financement agricole et forestier selon la région administrative, et ce, pour les années 2008-2009 à 2012-2013, soit le nombre de prêts et leur montant...- CSV
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Répartition du financement agricole et forestier selon la production
Organisation : Financière agricole du QuébecCatégories : Agriculture et alimentation; Économie et entreprisesPrésentation du détail du financement agricole et forestier selon la production pour les années 2008-2009 à 2012-2013, soit le nombre de prêts et leur montant en millions de...- CSV
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Réhabilitation des sites contaminés sous la responsabilité de l'État
Organisation : Ministère des Finances du QuébecCatégorie : InfrastructuresCe jeu de données a pour but de fournir les informations pour comprendre la gestion des sites contaminés sous la responsabilité du gouvernement du Québec et en suivre la...- CSV
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Registre québécois des consultants en immigration
Catégories : Loi, justice et sécurité publique; Politiques socialesLe Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de mieux protéger les ressortissants étrangers...- CSV
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Registre des émissions de gaz à effet de serre
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les...- CSV
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Registre des émissions de contaminants atmosphériques
Organisation : Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et ParcsCatégorie : Environnement, ressources naturelles et énergieEn vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre...- CSV
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Région de garantie d'approvisionnement (RGA)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsCatégories : Environnement, ressources naturelles et énergie; Économie et entreprises; Gouvernement et financesUnité territoriale applicable sur le territoire forestier du domaine de l'État qui peut regrouper une à plusieurs unités d'aménagement (UA), seules les RGA 05 et 14 comprennent...- SHP
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Régime de rentes du Québec
Organisation : Retraite QuébecCatégorie : Politiques socialesLe Régime de rentes du Québec est un régime d’assurance public obligatoire pour les personnes âgées de 18 ans ou plus qui travaillent et dont le revenu annuel dépasse 3 500 $....- CSV
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Regards
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : InfrastructuresRegards d'égout de la ville de Trois-Rivières.- SHP
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Refuge de la Route blanche
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation ponctuelle des refuges de la Route blanche. La Route blanche est un sentier de motoneige situé sur la Basse-Côte-Nord constituant le seul lien terrestre hivernal...- CSV
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Refuge biologique (désigné et en projet)
Organisation : Ministère des Ressources naturelles et des ForêtsLes refuges biologiques sont de petites aires forestières situées sur le domaine de l'État et soustraites aux activités d’aménagement forestier de façon permanente en vue de...- FGDB
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Reddition de comptes des projets d’infrastructure accélérés
Organisation : Secrétariat du Conseil du trésorCatégories : Gouvernement et finances; InfrastructuresLa Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure (Loi), entrée en vigueur le 11 décembre 2020, prévoit des mesures pour accélérer l’exécution de projets...- XLSX
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Rapport financier 2023 des organismes municipaux et autres documents connexes
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesChaque année, les municipalités locales, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales doivent transmettre au...- CSV
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Rapport financier 2022 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2021 et autres documents
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2020
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2019
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2018
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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