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Rapport financier 2017
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- XLSX
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Rapport financier 2016
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2015
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Rapport financier 2014
Organisation : Ministère des Affaires municipales et de l'HabitationCatégorie : Gouvernement et financesLes organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la...- CSV
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Activités d’inspection des aliments : secteur de la vente au détail et de la restauration
Catégorie : Agriculture et alimentationLe Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec veille à la protection de la santé des consommateurs en assurant l’innocuité et la salubrité des...- CSV
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Radar photo
Organisation : Ministère des Transports et de la Mobilité durableCatégories : Infrastructures; TransportLocalisation des radars photo : - Appareil de surveillance au feu rouge - Radar photo fixe - Radar photo fixe et surveillance au feu rouge - Radar photo mobile- HTML
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Registre des titulaires de licence de tirage en vigueur (licences délivrées avant le 1er septembre 2022)
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les organismes de charité ou religieux titulaires d’une licence, délivrée avant le 1er septembre 2022, autorisant les activités de tirage ou de tirage...- CSV
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Registre des titulaires de licence de bingo en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’une licence de bingo en salle avec ou sans gestionnaire, de gestionnaire de salle, de bingo récréatif, de bingo-média ou de fournisseur en...- CSV
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Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux,...- CSV
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Registre des avis de concours publicitaires en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les concours publicitaires encadrés par la Régie dont la date limite de participation n’est pas encore atteinte (au moment de la mise à jour du Registre).- CSV
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Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et des demandeurs
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.- JSON
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Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsCe registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière,...- CSV
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Registre des titulaires de permis de détaillant d’alcool en vigueur
Organisation : Régie des alcools, des courses et des jeuxCatégorie : Tourisme, sports et loisirsDans ce registre sont consignés les titulaires d’un permis de bar, de restaurant, de centre de vinification et de brassage, d’épicerie ou de vendeur de cidre et les titulaires...- CSV
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Puits et réservoirs
Organisation : Ville de Trois-RivièresCatégorie : InfrastructuresPuits et réservoirs de la Ville de Trois-Rivières- SHP
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Périmètre d'urbanisation
Organisation : Ville de RimouskiCatégories : Infrastructures; Loi, justice et sécurité publiqueDélimitation des périmètres urbains de la Ville de Rimouski- GeoJSON
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Programme régulier des travailleurs qualifiés - BDI- caractéristiques
Catégorie : Politiques socialesCaractéristiques des personnes qui ont déposé une déclaration d'intérêt dans ARRIMA dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés (PRTQ)- CSV
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Projets d’infrastructure de recherche approuvés par le gouvernement du Québec
Organisation : Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'ÉnergieCatégorie : Éducation et rechercheLe jeu de données comporte les données administratives relatives aux projets d’infrastructure de recherche approuvés dans le cadre du Programme de soutien aux organismes de...- CSV
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Programme régulier des travailleurs qualifiés - BDI - professions
Catégorie : Politiques socialesProfessions des personnes qui ont déposé une déclaration d'intérêt dans ARRIMA dans le cadre de programme régulier des travailleurs qualifiés- CSV
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Programme régulier des travailleurs qualifiés - BDI- pays de résidence
Catégorie : Politiques socialesPays de résidence des personnes qui ont déposé une demande de déclaration d'intérêt dans ARRIMA dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés- CSV
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Programme régulier des travailleurs qualifiés – invitations – professions
Catégorie : Politiques socialesProfessions de l’opération main d’œuvre des personnes invitées à présenter une demande de sélection permanente dans le cadre du Programme régulier des travailleurs qualifiés par...- CSV
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