17 jeux de données trouvés

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  • Registre des émissions de contaminants atmosphériques

    DONNÉES SPATIALES
    En vertu du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre...
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  • Zones de gestion intégrée du Saint-Laurent (ZGISL)

    DONNÉES SPATIALES
    Localisation et identification des 6 zones de gestion intégrée de l’eau du Saint-Laurent du Québec méridional.
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  • Sentinelle - Espèces exotiques envahissantes

    DONNÉES SPATIALES
    Cette thématique présente les observations des espèces exotiques envahissantes (EEE) transmises et validées à l'aide de l'outil Sentinelle, un système de détection des EEE. Une...
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  • Registre des aires protégées au Québec

    DONNÉES SPATIALES
    Ces thématiques présentent la compilation des aires protégées au Québec. Elles comprennent également les territoires d’importance. Les aires protégées regroupent diverses...
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  • Cadre écologique de référence

    DONNÉES SPATIALES
    Le Cadre écologique de référence du Québec (CERQ) est un outil de cartographie et de classification écologique du territoire québécois. Il appréhende le territoire du général au...
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  • Prélèvements d’eau autorisés par le MELCCFP

    DONNÉES SPATIALES
    Cette couche thématique présente la localisation des sites de prélèvements d’eau autorisés au Québec en vertu de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement...
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  • Territoire de l'Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du...

    DONNÉES SPATIALES
    Cette thématique représente la limite du territoire québécois de l’Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent. Elle a été...
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  • Zones de gestion intégrée de l'eau par bassin versant

    DONNÉES SPATIALES
    Localisation et identification des 40 zones de gestion intégrée de l’eau par bassin versant du Québec méridional.
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  • Évaluation de la condition b) du paragraphe 2° du premier alinéa de l'article 269 de la Loi...

    DONNÉES SPATIALES
    Cette thématique présente les résultats d’une analyse de l’occupation du territoire réalisée pour vérifier le respect de la condition de soustraction b) applicable aux travaux...
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  • Base de données des zones à risque d'inondation (BDZI)

    DONNÉES SPATIALES
    Les données sur les zones inondables regroupent la cartographie réalisée dans le cadre du programme de cartographie de la Convention Canada-Québec de 1976 à 2001, du Programme...
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  • Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), période du 10 juin au 15 juillet 2019 à 11h

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    Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone d’intervention spéciale (ZIS) du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de favoriser...
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  • Zone d’intervention spéciale 2017-2019 (ZIS annexe 2), à jour le 15 juillet 2019 à 11h

    DONNÉES SPATIALES
    Cette couche présente la délimitation du périmètre de la zone inondée 2017-2019 se trouvant dans l’annexe 2 du décret nommé « Déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin...
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  • Territoire inondé en 2017 et 2019

    DONNÉES SPATIALES
    Depuis le 1er mars 2022, les zones d'intervention spéciales (ZIS) ont été levées. Cependant, le territoire inondé lors des crues printanières exceptionnelles de 2017 et 2019,...
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  • Territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié afin de les soustraire à...

    DONNÉES SPATIALES
    Délimitation des territoires pour lesquels un arrêté ministériel a été publié à la Gazette officielle du Québec afin de les soustraire à l’application de la réglementation...
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  • Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API ).